Trois idées principales nous semblent importantes à préciser dans un tel contexte : l’origine de la problématique, l’économie des coûts de transaction et les pratiques récentes des entreprises.
Les pays ont leur propre histoire. Ils choisissent leur droit et leurs institutions. Cette situation conduit de façon naturelle à une variété des règles en vigueur, quel que soit leur domaine d'application. Nombreux sont les auteurs qui se sont consacrés à l'étude des différences comptables existant entre les pays. Toutefois, la classification la plus célèbre est sans aucun doute celle qui fut établie par C. Nobes en 1983 ( cf. schéma 1).
Schéma 1 – Classification des sytèmes comptables d'après C. Nobes (1983)
auteur : S.EVRAERT & S. TREBUCQ
Les pays ont leur propre histoire. Ils choisissent leur droit et leurs institutions. Cette situation conduit de façon naturelle à une variété des règles en vigueur, quel que soit leur domaine d'application. Nombreux sont les auteurs qui se sont consacrés à l'étude des différences comptables existant entre les pays. Toutefois, la classification la plus célèbre est sans aucun doute celle qui fut établie par C. Nobes en 1983 ( cf. schéma 1).
Schéma 1 – Classification des sytèmes comptables d'après C. Nobes (1983)
Sur le schéma 1, les pays sont classés en deux groupes aux caractéristiques distinctes : d'une part, les pays d'inspiration libérale ou anglo-saxonne avec l’influence du droit coutumier, et d'autre part, les pays à code de commerce et de droit écrit où l’intervention publique est historiquement marquée et très présente.
Dans le domaine comptable, la tradition anglo-saxonne s'avère fort différente de celle qui prévaut dans les pays continentaux. La comptabilité n’ y est jamais « une algèbre du droit ». L’importance des professionnels, de l’individu, une certaine défiance vis-à-vis de l’Etat et un optimisme indéfectible à l’égard du marché sont des éléments de société constitutifs du construit comptable anglo-saxon dont l’objectif est la transparence de l’information, et la juste description des relations d’affaires.
La comptabilité y est perçue comme un instrument interne de gouvernement des entreprises. Elle est aussi conçue comme un moyen externe de contrôle actif des dirigeants de sociétés, compte tenu de l’importance et de la qualité de l’information fournie aux investisseurs. Elle occupe donc une place privilégiée et respectée dans la société. A la différence des pays d'Europe continentale, elle n’est pas ressentie comme un ensemble de règles par trop contraignantes et dont le chef d’entreprise doit s’accommoder. Il s'en suit quelques différences notables, telle que l’absence de plan comptable uniforme, comme c’est le cas en France par exemple. En lieu et place, on observe des règles comptables s’ajoutant par sédimentation les unes aux autres.
En outre, l’indépendance de la fiscalité et de la comptabilité constitue sans doute la disposition la plus importante puisque même si le résultat comptable joue un rôle clé pour la détermination de la matière imposable des sociétés dans les deux types de pays, la comptabilité n’est pas contrainte d’introduire des traitements non économiques pour satisfaire des règles fiscales.
C’est ainsi qu’une charge peut être déduite sur le plan fiscal sans avoir été comptabilisée, et sans que, pour le calcul du résultat de l'exercice, les amortissements aient été calculés sur les durées de vie admises par le fisc. Il serait néanmoins hâtif de conclure à une indifférence du fisc anglo-saxon à l'égard de la comptabilité des entreprises. Certains traitements comptables peuvent être imposés. Ainsi, la valorisation des stocks en LIFO aux Etats Unis entraîne obligatoirement leur utilisation pour les documents fiscaux. Au demeurant, chaque système dispose d'avantages propres qui peuvent être l'objet de controverses selon le point de vue où l’on se place : marché (actionnaire) ou Etat (citoyen).
Dans les pays anglo-saxons, également, le compte de résultat revêt une importance supérieure à celle du bilan. En effet, pour les sociétés cotées, les actionnaires appellent de leurs vœux une hausse continue du résultat par action et une politique active de distribution des dividendes. D'aucuns y verront l'influence des régimes de retraite qui dépendent en grande partie d’un financement par capitalisation. Les sociétés ont donc intérêt à montrer des résultats satisfaisants, confirmant leurs prévisions et celles des analystes. Ce phénomène est encore accru du fait de l’importance des éléments variables de la rémunération des dirigeants, fréquemment indexés sur les résultats dégagés par les sociétés.
Le tableau 1 rend compte des caractéristiques spécifiques du reporting financier dans les deux groupes de pays. Les différences sont sensibles en particulier, quant au rôle d’information assigné aux rapports comptables et financiers publ iés.
Tableau 1 - Caractéristiques principales des états financiers anglo-saxons et des états financiers de type continental.
Dans le domaine comptable, la tradition anglo-saxonne s'avère fort différente de celle qui prévaut dans les pays continentaux. La comptabilité n’ y est jamais « une algèbre du droit ». L’importance des professionnels, de l’individu, une certaine défiance vis-à-vis de l’Etat et un optimisme indéfectible à l’égard du marché sont des éléments de société constitutifs du construit comptable anglo-saxon dont l’objectif est la transparence de l’information, et la juste description des relations d’affaires.
La comptabilité y est perçue comme un instrument interne de gouvernement des entreprises. Elle est aussi conçue comme un moyen externe de contrôle actif des dirigeants de sociétés, compte tenu de l’importance et de la qualité de l’information fournie aux investisseurs. Elle occupe donc une place privilégiée et respectée dans la société. A la différence des pays d'Europe continentale, elle n’est pas ressentie comme un ensemble de règles par trop contraignantes et dont le chef d’entreprise doit s’accommoder. Il s'en suit quelques différences notables, telle que l’absence de plan comptable uniforme, comme c’est le cas en France par exemple. En lieu et place, on observe des règles comptables s’ajoutant par sédimentation les unes aux autres.
En outre, l’indépendance de la fiscalité et de la comptabilité constitue sans doute la disposition la plus importante puisque même si le résultat comptable joue un rôle clé pour la détermination de la matière imposable des sociétés dans les deux types de pays, la comptabilité n’est pas contrainte d’introduire des traitements non économiques pour satisfaire des règles fiscales.
C’est ainsi qu’une charge peut être déduite sur le plan fiscal sans avoir été comptabilisée, et sans que, pour le calcul du résultat de l'exercice, les amortissements aient été calculés sur les durées de vie admises par le fisc. Il serait néanmoins hâtif de conclure à une indifférence du fisc anglo-saxon à l'égard de la comptabilité des entreprises. Certains traitements comptables peuvent être imposés. Ainsi, la valorisation des stocks en LIFO aux Etats Unis entraîne obligatoirement leur utilisation pour les documents fiscaux. Au demeurant, chaque système dispose d'avantages propres qui peuvent être l'objet de controverses selon le point de vue où l’on se place : marché (actionnaire) ou Etat (citoyen).
Dans les pays anglo-saxons, également, le compte de résultat revêt une importance supérieure à celle du bilan. En effet, pour les sociétés cotées, les actionnaires appellent de leurs vœux une hausse continue du résultat par action et une politique active de distribution des dividendes. D'aucuns y verront l'influence des régimes de retraite qui dépendent en grande partie d’un financement par capitalisation. Les sociétés ont donc intérêt à montrer des résultats satisfaisants, confirmant leurs prévisions et celles des analystes. Ce phénomène est encore accru du fait de l’importance des éléments variables de la rémunération des dirigeants, fréquemment indexés sur les résultats dégagés par les sociétés.
Le tableau 1 rend compte des caractéristiques spécifiques du reporting financier dans les deux groupes de pays. Les différences sont sensibles en particulier, quant au rôle d’information assigné aux rapports comptables et financiers publ iés.
Tableau 1 - Caractéristiques principales des états financiers anglo-saxons et des états financiers de type continental.
Tableau 1 (suite) – Caractéristiques principales des états financiers anglo-saxons et des états financiers de type continental.
Bien entendu, au f il du temps les différences tendent à s’estomper. Ceci se vérifie pour les sociétés cotées parallèlement sur plusieurs places financières et dont une partie significative du financement relève de plus en plus des émissions sur les marchés internationaux. Il est d'ailleurs significatif que celles-ci choisissent désormais comme référentiels de publication les principes IASB ou les principes américains (FAS). Y compris dans les pays continentaux, la législation concernant les comptes consolidés est affranchie des règles fiscales. C'est pourquoi les sociétés disposent d’une latitude d’action élevée pour présenter des comptes plus économiques, et mieux adaptés aux exigences des analystes financiers en matière d'information. C’est le cas en Europe avec les dispositions incluses dans la VIIème directive du Conseil de 1983 et a fortiori en France avec le texte de la loi de 1985 plusieurs fois révisée à propos des comptes de groupes. Mais le phénomène est nouveau et ne date que de quelques années.
Quant au monde anglo-saxon, il n’est pas non plus homogène. Les Etats-Unis sont attachés à des règles comptables uniformes alors que le Royaume-Uni tolère davantage d’options et de liberté pour faire prévaloir « l’image fidèle » en accordant ainsi plus d’importance à l’économie qu’au droit.
Dans ces pays, la présentation des états n’est pas normalisée et l’on peut trouver des titres différents pour les comptes de résultat, le bilan et le tableau de financement. Cela est notamment le cas pour les Etats-Unis car les règles en vigueur n’y imposent pas de présentation normalisée. Le bilan anglais est très souvent présenté, à l'instar des sociétés européennes, en privilégiant les immobilisations et le patrimoine contrairement à ce qui se pratique pour le bilan américain, toujours focalisé sur la liquidité et l’exigibilité. De plus, l’adhésion à l’Union Européenne a fortement modifié le système comptable du Royaume-Uni, jurisprudentiel et plutôt de droit coutumier, en introduisant par la loi les dispositions de droit écrit contenues dans les directives comptables.
Pour sa part, l’Europe continentale a vu sa philosophie comptable modifiée suite à l’introduction de deux idées d'essence fondamentalement anglo-saxonne : le principe de l’image fidèle et l’annexe des comptes. Toutefois, les distinctions observées restent tout à fait valables pour les sociétés non cotées et l’immense majorité des entreprises à capitaux familiaux, qui ne font pas appel à l’épargne publique.
Quant au monde anglo-saxon, il n’est pas non plus homogène. Les Etats-Unis sont attachés à des règles comptables uniformes alors que le Royaume-Uni tolère davantage d’options et de liberté pour faire prévaloir « l’image fidèle » en accordant ainsi plus d’importance à l’économie qu’au droit.
Dans ces pays, la présentation des états n’est pas normalisée et l’on peut trouver des titres différents pour les comptes de résultat, le bilan et le tableau de financement. Cela est notamment le cas pour les Etats-Unis car les règles en vigueur n’y imposent pas de présentation normalisée. Le bilan anglais est très souvent présenté, à l'instar des sociétés européennes, en privilégiant les immobilisations et le patrimoine contrairement à ce qui se pratique pour le bilan américain, toujours focalisé sur la liquidité et l’exigibilité. De plus, l’adhésion à l’Union Européenne a fortement modifié le système comptable du Royaume-Uni, jurisprudentiel et plutôt de droit coutumier, en introduisant par la loi les dispositions de droit écrit contenues dans les directives comptables.
Pour sa part, l’Europe continentale a vu sa philosophie comptable modifiée suite à l’introduction de deux idées d'essence fondamentalement anglo-saxonne : le principe de l’image fidèle et l’annexe des comptes. Toutefois, les distinctions observées restent tout à fait valables pour les sociétés non cotées et l’immense majorité des entreprises à capitaux familiaux, qui ne font pas appel à l’épargne publique.
auteur : S.EVRAERT & S. TREBUCQ
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