Cours de fiscalité d’entreprise et de comptabilité, rédigé en deux parties, la première ( compta ) et la deuxième (fiscalité - système français )
Plan du cour :
Première partie ( la comptabilité )
Chapitre 1 : la comptabilité et son droit
Section I : définition de la comptabilité
Section 2 : le rôle de la comptabilité
A°) Comptabilité instrument d’information financière
B°) Comptabilité : outil de gestion
Section 3 : Le droit comptable
A°) Evolution du droit comptable
B°) Les sources du droit comptable
1°) Les traités internationaux
2°) Les lois
3°) Les décrets
4°) Les recommandations nationales et internationales
5°) La jurisprudence et la doctrine
Section 4 : les principes comptables
Chapitre 2 :Analyse et saisie des flux
Section I Concept de flux
A°) Définition
B°) Description des flux
Section 2 : la saisie des flux
Chapitre 3 : Analyse du bilan
Section 1 : Présentation du bilan
A°) Exemples et définitions
B°) L’analyse du passif
1°) Le passif interne
2°) Le passif externe
C°) Analyse de l’actif du bilan
1°) L’actif immobilisé
2°) L’actif circulant
Section 2 : Bilan et situation nette
Section 3 : Articulation des comptes de bilan
A°) Exemple et fonctionnement de compte
1°) Exemple
2°) Terminologie
B°) Présentation des comptes
1°) Compte à colonne mariée avec solde
2°) Compte à colonne séparée
C°) Fonctionnement des comptes de bilan
1°) Les comptes d’actif de bilan
Comptabilité et fiscalité des entreprises 72
2°) Les comptes de passifs
3°) Règles de classement des comptes de bilan
D°) Principes de la partie double
Chapitre 4 : Analyse du compte de résultat
Section 1 : Présentation du compte de résultat
A°) Définition
B°) Structure du compte de résultat
C°) Fonctionnement des comptes de gestion
D°) Application
Section 2 : Le principe de l’inventaire intermittent
Chapitre 5 : l’organisation comptable
Section 1 : le journal
Section 2 : le grand livre
Section 3 : la balance
A°) Généralités
B°) Utilité de la balance
1°) La balance instrument de contrôle
2°) La balance : instrument d’analyse
Section 4 :Etude de cas
Chapitre 6 : les opérations d’achat-vente
Section 1 : la facturation
A°) Définition
B°) Les éléments de la facture
Section 2 : Saisie des opérations ordinaires
A°) Traitement comptable d’une facture de « DOIT »
B°) Structure d’une facture de « DOIT » et mode de calcul
Section 3 : Les réductions
A°) Définition
1°) Les réductions commerciales
2°) Les réductions financières
B°) Comptabilisation de la facture de « DOIT »
1°) Réductions portées sur la facture de « DOIT »
a°) Les réductions commerciales
b°) Les réductions financières
2°) Réductions hors facture
a°) Réductions commerciales
b°) Réductions financières
Section 4 : le retour des marchandises
Chapitre 7 : les règlements
Section 1 : modalités de règlement
A°) Règlements au comptant
B°) Règlement à crédit
Section 2 : Règlement par effet de commerce
A°) Définition
Comptabilité et fiscalité des entreprises 73
1- La lettre de change
2- Le billet à ordre
C°) Création de la lettre de change
Section 3 : gestion de portefeuille des effets de commerce
A°) effets remis à l’encaissement
B°) L’endossement de l’effet à l’ordre d’un tiers
C°) La remise de l’effet à l’escompte
Section 4 : difficultés de recouvrement des effets de commerce
A°) Renouvellement d’effet de commerce
B°) L’effet impayé
Chapitre 8 : le TVA
Section 1 : Les différents taux de TVA
Section II : Exigibilité et droit à déduction
Section III : traitement comptable
A°) Calcul de la TVA
Chapitre 9 : les amortissements
Section 1 : généralités
Section II : Méthode d’amortissement
Chapitre 10 : les provisions
Section 1 : les différentes catégories de provisions
Section 2 : l’ajustement des provisions
Chapitre 11 : régularisation des produits et des charges
Section 1 : Eléments de résultat non encore enregistrés
Section 2 :charges et produits constatés d’avance
Section 3 : l’ajustement des comptes de stocks
2ème partie : la fiscalité
Chapitre 1 : principes généraux de l’imposition des sociétés
Section 1 : les régimes fiscaux des entreprises
Section 2 : les principales caractéristiques des BIC et de l’IS
A°) les bénéfices industriels et commerciaux (BIC)
1°) Les activités imposables
2°) Les personnes physiques imposables
3°) le calcul et le paiement de l’impôt
B°) L’impôt sur les sociétés (IS)
1°) les sociétés et personnes morales imposables
2°) Calcul et paiement de l’impôt
Section 3 Le résultat fiscal
Principe de passage du bénéfice comptable au bénéfice fiscal
Section 4 : les régimes d’imposition
Chapitre 2 : Déductibilité des charges et imposition des produits
Section 1 : les charges
A°) les principes généraux
B°) les conditions de déductibilité
1°) les conditions de fond
2°) Conditions de forme
3°) les conditions de temps
C°) Le traitement fiscal des charges décaissables
1°) Les charges d’exploitation
2°) Les charges financières
3°) Les charges exceptionnelles
4°) La participation des salariés
D°) Le traitement des charges non décaissables
1°) Les amortissements (cf. chapitre 9 sur les amortissements)
2°) Les provisions
a°) Classification des provisions
b°) Condition de déductibilité
c°) Évaluation des principales provisions (cf. chapitre 10)
d°) Traitement fiscal des provisions
Section 2 : Les produits
A°) Classification des produits
B°) Traitement fiscal des produits
1°) Produit d’exploitation
2°) Les produits financiers
3°) Les produits exceptionnels
(Quote-part (imposée) = Amortissement x taux de la subvention)
Section 3 : Le régime de plus values et moins values professionnelles
A°) Opérations concernés et calcul des plus ou moins values.
B°) Qualification fiscale des plus ou moins values
1°) Les entreprises relevant de l’impôt sur le revenu
2°) les sociétés soumises à l’IS
C°) le régime fiscal des plus ou moins values
Chapitre 3 : Calcul et paiement de l’IS
Section 1 : Calcul de l’impôt sur les bénéfices
A°) Les éléments de calcul
B°) Le taux réduit d’IS pour les PME et PMI
C°) L’imputation de l’avoir fiscal
Section 2 paiement de l’impôt et des contributions
A°) l’impôt forfaitaire annuel
B°) les acomptes sur l’impôt
1°) Acompte sur l’IS
2°) L’acompte de la contribution additionnelle
3°) Les acomptes de la contribution sociale
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Première partie ( la comptabilité )
Chapitre 1 : la comptabilité et son droit
Section I : définition de la comptabilité
Section 2 : le rôle de la comptabilité
A°) Comptabilité instrument d’information financière
B°) Comptabilité : outil de gestion
Section 3 : Le droit comptable
A°) Evolution du droit comptable
B°) Les sources du droit comptable
1°) Les traités internationaux
2°) Les lois
3°) Les décrets
4°) Les recommandations nationales et internationales
5°) La jurisprudence et la doctrine
Section 4 : les principes comptables
Chapitre 2 :Analyse et saisie des flux
Section I Concept de flux
A°) Définition
B°) Description des flux
Section 2 : la saisie des flux
Chapitre 3 : Analyse du bilan
Section 1 : Présentation du bilan
A°) Exemples et définitions
B°) L’analyse du passif
1°) Le passif interne
2°) Le passif externe
C°) Analyse de l’actif du bilan
1°) L’actif immobilisé
2°) L’actif circulant
Section 2 : Bilan et situation nette
Section 3 : Articulation des comptes de bilan
A°) Exemple et fonctionnement de compte
1°) Exemple
2°) Terminologie
B°) Présentation des comptes
1°) Compte à colonne mariée avec solde
2°) Compte à colonne séparée
C°) Fonctionnement des comptes de bilan
1°) Les comptes d’actif de bilan
Comptabilité et fiscalité des entreprises 72
2°) Les comptes de passifs
3°) Règles de classement des comptes de bilan
D°) Principes de la partie double
Chapitre 4 : Analyse du compte de résultat
Section 1 : Présentation du compte de résultat
A°) Définition
B°) Structure du compte de résultat
C°) Fonctionnement des comptes de gestion
D°) Application
Section 2 : Le principe de l’inventaire intermittent
Chapitre 5 : l’organisation comptable
Section 1 : le journal
Section 2 : le grand livre
Section 3 : la balance
A°) Généralités
B°) Utilité de la balance
1°) La balance instrument de contrôle
2°) La balance : instrument d’analyse
Section 4 :Etude de cas
Chapitre 6 : les opérations d’achat-vente
Section 1 : la facturation
A°) Définition
B°) Les éléments de la facture
Section 2 : Saisie des opérations ordinaires
A°) Traitement comptable d’une facture de « DOIT »
B°) Structure d’une facture de « DOIT » et mode de calcul
Section 3 : Les réductions
A°) Définition
1°) Les réductions commerciales
2°) Les réductions financières
B°) Comptabilisation de la facture de « DOIT »
1°) Réductions portées sur la facture de « DOIT »
a°) Les réductions commerciales
b°) Les réductions financières
2°) Réductions hors facture
a°) Réductions commerciales
b°) Réductions financières
Section 4 : le retour des marchandises
Chapitre 7 : les règlements
Section 1 : modalités de règlement
A°) Règlements au comptant
B°) Règlement à crédit
Section 2 : Règlement par effet de commerce
A°) Définition
Comptabilité et fiscalité des entreprises 73
1- La lettre de change
2- Le billet à ordre
C°) Création de la lettre de change
Section 3 : gestion de portefeuille des effets de commerce
A°) effets remis à l’encaissement
B°) L’endossement de l’effet à l’ordre d’un tiers
C°) La remise de l’effet à l’escompte
Section 4 : difficultés de recouvrement des effets de commerce
A°) Renouvellement d’effet de commerce
B°) L’effet impayé
Chapitre 8 : le TVA
Section 1 : Les différents taux de TVA
Section II : Exigibilité et droit à déduction
Section III : traitement comptable
A°) Calcul de la TVA
Chapitre 9 : les amortissements
Section 1 : généralités
Section II : Méthode d’amortissement
Chapitre 10 : les provisions
Section 1 : les différentes catégories de provisions
Section 2 : l’ajustement des provisions
Chapitre 11 : régularisation des produits et des charges
Section 1 : Eléments de résultat non encore enregistrés
Section 2 :charges et produits constatés d’avance
Section 3 : l’ajustement des comptes de stocks
2ème partie : la fiscalité
Chapitre 1 : principes généraux de l’imposition des sociétés
Section 1 : les régimes fiscaux des entreprises
Section 2 : les principales caractéristiques des BIC et de l’IS
A°) les bénéfices industriels et commerciaux (BIC)
1°) Les activités imposables
2°) Les personnes physiques imposables
3°) le calcul et le paiement de l’impôt
B°) L’impôt sur les sociétés (IS)
1°) les sociétés et personnes morales imposables
2°) Calcul et paiement de l’impôt
Section 3 Le résultat fiscal
Principe de passage du bénéfice comptable au bénéfice fiscal
Section 4 : les régimes d’imposition
Chapitre 2 : Déductibilité des charges et imposition des produits
Section 1 : les charges
A°) les principes généraux
B°) les conditions de déductibilité
1°) les conditions de fond
2°) Conditions de forme
3°) les conditions de temps
C°) Le traitement fiscal des charges décaissables
1°) Les charges d’exploitation
2°) Les charges financières
3°) Les charges exceptionnelles
4°) La participation des salariés
D°) Le traitement des charges non décaissables
1°) Les amortissements (cf. chapitre 9 sur les amortissements)
2°) Les provisions
a°) Classification des provisions
b°) Condition de déductibilité
c°) Évaluation des principales provisions (cf. chapitre 10)
d°) Traitement fiscal des provisions
Section 2 : Les produits
A°) Classification des produits
B°) Traitement fiscal des produits
1°) Produit d’exploitation
2°) Les produits financiers
3°) Les produits exceptionnels
(Quote-part (imposée) = Amortissement x taux de la subvention)
Section 3 : Le régime de plus values et moins values professionnelles
A°) Opérations concernés et calcul des plus ou moins values.
B°) Qualification fiscale des plus ou moins values
1°) Les entreprises relevant de l’impôt sur le revenu
2°) les sociétés soumises à l’IS
C°) le régime fiscal des plus ou moins values
Chapitre 3 : Calcul et paiement de l’IS
Section 1 : Calcul de l’impôt sur les bénéfices
A°) Les éléments de calcul
B°) Le taux réduit d’IS pour les PME et PMI
C°) L’imputation de l’avoir fiscal
Section 2 paiement de l’impôt et des contributions
A°) l’impôt forfaitaire annuel
B°) les acomptes sur l’impôt
1°) Acompte sur l’IS
2°) L’acompte de la contribution additionnelle
3°) Les acomptes de la contribution sociale
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